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pour « chantal pelletier nos derniers festins ».
Le non-renvoi des QPC, Unité ou diversité de pratiques de la cour de cassation et du conseil d'état
Nathalie Droin
IUV
30,00 €
le nom en droit international privé. etude de droit comparé franco-allemand, étude de droit comparé français et allemand
Maxi Scherer
Librairie générale de droit et de jurisprudence
38,55 €
Procès de M. L.-Xavier Auguet, accusé de non-révélation de complot contre la sureté de l'État, 6 mai
Dentu
Hachette BNF
16,00 €
Commentaire des lois de 1790 et 1791, l'autorité administrative s'attribue un pouvoir discrétionnaire sur les cours d'eau non navigables
Lagénardière
Hachette BNF
13,90 €
Répertoire de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de marques de fabrique, noms, enseignes et désignations, concurrence déloyale
Adrien-Henri Huard
Hachette BNF
23,90 €
Mise à jour de l'impôt sur les bénéfices des professions non commerciales et des charges et offices
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Acceptation et du pacte de non petendo, en droit romain. De la remise de la dette, en droit français
Barrau
Hachette BNF
20,00 €
Droit romain Soluto matrimonio dos quemadmodum petatur, Droit français Séparation de biens sous le régime de la communauté
Obissier
Hachette BNF
24,00 €