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pour « stephen baxter retour sur titan ».
Observations de la compagnie des avoués près le tribunal de première instance de la Seine, sur le projet de loi relatif à la vente judiciaire d'immeubles appartenant à des mineurs
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
La Loi sur le registre du commerce. Textes officiels, loi du 18 mars 1919, décret du 15 mars 1920, loi du 26 juin 1920, décret du 27 juin 1920. Commentaires pratiques
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Lettres patentes du 16 avril 1627, charge de Grand-maistre, chef et sur-intendant général, de la Navigation et Commerce de France, et icelle charge donnée au sieur Cardinal de Richelieu
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Lettres de déclaration du Roy du 14 juin 1621, sur la Religion prétendue réformée, pour les retenir et faire demeurer en l'obéissance de S. M. et observation de ses édicts
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roy du 3 juillet 1749, portant règlement sur les revues des commissaires des guerres, et les décomptes de la cavalerie françoise et étrangère et des dragons et des troupes légères
France
Hachette BNF
9,50 €
Remonstrance et conclusions des Gents du Roy, et arrest de la Cour de Parlement du 26 novembre 1610, Sur Tractatus de potestate summi Pontificis in rebus temporalibus adversus Guilielmum Barclaium
Voysin
Hachette BNF
11,50 €
Décret 31 décembre 1922. Code de la route, règlement sur la police de la circulation et du roulage, Saumur, Fontainebleau, Versailles, l'école d'administration militaire de Vincennes à partir de 1922
Anonyme
Hachette BNF
17,50 €
Nouvelle Législation sur la police de la chasse, annotée, commentée et mise à jour, Loi du 3 mai 1844, modifiée par la loi du 1er mai 1924 et lois postérieures. Textes et Commentaires
Charles-Lavauzelle et Cie, éditeurs
Hachette BNF
12,90 €