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pour « laurent genefort ce qui relie ».
Décret du 31 aout 1891 portant règlement sur la concession des congés, et permissions dans les troupes de la marine. 2e édition
XXX
Hachette BNF
10,90 €
Traité élémentaire d'organisation judiciaire, de compétence et de procédure, en matière civile et commerciale. 3e édition entièrement refondue par Ludovic Beauchet,...
BONFILS-H
Hachette BNF
33,00 €
Décret du 18 novembre 1882 et instruction du 31 juillet 1889 relatifs aux adjudications publiques, et aux marchés passés au nom de l'Etat. 3e édition
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Recueil des lois, décrets, ordonnances, avis du conseil d'Etat, arrêtés, règlements et circulaires, concernant les Israélites depuis 1850, précédé de l'ordonnance royale du 25 mai 1844. 2e édition
Isaac Uhry
Hachette BNF
19,50 €
Répression des fraudes, falsifications de denrées alimentaires, boissons, marchandises, et produits agricoles. Commentaire de la loi du 1er aout 1905. 2e édition
SIMON-AUTEROCHE-E
Hachette BNF
10,90 €
Analyse de trois procès-verbaux faits à l'occasion de l'opération de la simphyse, sur la femme Vespres. Sur ces procès-verbaux et cette opération
SIGAULT-J
Hachette BNF
9,50 €
Sociétés et associations, règles pratiques de constitution et de fonctionnement. 9e édition, suivie d'un résumé de législation fiscale et de modèles de statuts et entièrement refondue
J. Benoist, Alexandre Celier, A. Le Vavasseur, Henry Taudière
Hachette BNF
17,50 €
Analyse de trois procès-verbaux relatifs à l'opération de la simphyse sur la femme Vespres, Avec des réflexions sur ces procès-verbaux et sur cette opération
Jean René Sigault
Hachette BNF
9,50 €