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pour « laurent genefort ce qui relie ».
Conseils aux prêteurs sur hypothèques et aux acquéreurs d'immeubles pour éviter les vices, de la législation française. Considérations sur la nouvelle charte du 7 août 1830. 2e édition
Adolphe-André Sautayra
Hachette BNF
20,00 €
Commentaire de la loi du 27 février 1880 sur l'aliénation des valeurs mobilières, appartenant aux mineurs et interdits, et la conversion de ces valeurs
Ambroise Buchère
Hachette BNF
18,00 €
Commentaire abrégé sur le code de justice militaire pour l'armée de terre. 2e édition, mise au courant des nouvelles lois militaires et des décisions des conseils de révision
Adolphe-Léon-Joseph Vexiau
Hachette BNF
28,50 €
Déclaration de Limoges, Réunion mondiale des associations de droit de l'environnement, 13-15 nov. 1990
Réunion mondiale des associations de droit de l'environnement
Presses Universitaires de Limoges
33,54 €
Demande d'une indemnité et récompense pour M. F-A-L P de Coatgoureden de Tronjolly, et pour sa famille, demande répétée depuis plus de trente ans
François-Anne-Louis Phelippes de Coatgoureden de Tronjolly
Hachette BNF
9,50 €
Recueil. Rapports présentés à l'assemblée générale
Compagnie des mines et fonderies de la province de Santander
Hachette BNF
23,90 €
Honoraires dus aux notaires du ressort de la Cour de Colmar, en dehors de ceux compris dans le tarif légal
Comité régional des notaires de la Cour d'appel de Colmar
Hachette BNF
9,50 €
Recueil juridique, Chroniques de la cellule juridique
Syndicat national des personnels de direction de l'Éducation nationale
Books on Demand
90,00 €