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pour « chantal pelletier nos derniers festins ».
LA PREUVE ET LE PRINCIPE DE NON-REFOULEMENT, ENTRE DROIT INTERNATIONAL DES REFUGIES, PROTECTION DES DROITS HUMAINS
LE FORT O.
Schulthess
70,00 €
Note sur le mémoire de 184 pages, distribué au nom de Boissière, pour sa défense contre, la plainte Michel
Jean Baptiste Selves
Hachette BNF
9,50 €
Manuel de législation et de jurisprudence ou Recueil de lois d'un usage journalier, non contenues dans les cinq codes. Supplément
Matter
Hachette BNF
17,50 €
La Nouvelle loi sur l'instruction primaire et les cultes non-catholiques, rapport, Synode régional officieux, Nantes, le 6 octobre 1881
D.-Henri Meyer
Hachette BNF
9,50 €
Supplément à la Requête présentée à son excellence le Garde-des-Sceaux, au nom de M. de Pons
Belliard
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. Du Nom de famille et des titres de noblesse, en droit français, De l'Adoption, en droit romain.
Paul Tournade
Hachette BNF
21,50 €
Edict du roy du 30 decembre 1628, portant creation en tiltre d'office de deux conseillers intendans, particuliers des deniers communs et d'octroy des villes et communautez de nostre Royaume
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Édict du 8 juillet 1624, portant suppression des sergens des tailles et création en tiltre, d'office héréditaire, d'un second commissaire à faire les roolles des tailles et autres deniers
France
Hachette BNF
9,50 €