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pour « fell mark structure synthesis ».
La mise hors-la-loi sous la Révolution française / 1793-An III, UNE ÉTUDE JURIDICTIONNELLE ET INSTITUTIONNELLE
Éric de Mari
Librairie générale de droit et de jurisprudence
62,00 €
Du décret du 24 novembre 1860, ou De la réforme de la Constitution de 1852
Saint-Marc Girardin
Hachette BNF
9,50 €
Corps de droit criminel ou Recueil complet des codes d'instruction criminelle et pénal, des lois, arrêtés du gouvernement, décrets, ordonnances et règlemens. Tome 2
Antoine-Jean Mars
Hachette BNF
35,50 €
Responsabilité des accidents industriels loi du 9 avril 1898 : formulaire annoté
Jean-Marc Laporte
Hachette BNF
9,50 €
Le droit au droit, pour un libéralisme institutionnel
Jean-Marc Varaut
Presses universitaires de France
20,50 €
Guide pratique des marchés publics de travaux
Marc-Antoine Elsen
Larcier
110,00 €
Droit administratif
Marc-Antoine Granger, Christophe Sinnassamy
Bréal
17,00 €
Droit bancaire et procédure civile
Jérôme Lasserre Capdeville, Marc Mignot
LEXISNEXIS
29,00 €