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pour « dozois fini mers ».
De la délimitation du rivage de la mer et de l'embouchure des fleuves et rivières
Léon Aucoc
Hachette BNF
10,90 €
Loi du 23 juillet 1881, rengagement des sous-officiers de l'armée de terre & mer
France
Hachette BNF
9,50 €
Le Régime douanier des colonies françaises. Droits de douanes. Droits de sortie. Octroi de mer
Antoine Giabicani
Hachette BNF
25,50 €
La Fortune de mer, étude sur l'organisation de la responsabilité des propriétaires de navires
Verneaux
Hachette BNF
9,50 €
Code de justice maritime : comprenant le Code de justice militaire pour l'armée de mer
Impr. impériale
Hachette BNF
42,50 €
La politique de sante mentale en question de la circulaire du 14 mars 1990 (relative aux oritentatio, de la circulaire du 14 mars 1990 relative aux orientations de la politique de santé mentale au rapport Massé
Alain Soeur
LEH éditions
29,00 €
Droits des malades Les repercussions de la loi du 4 mars 2002 dans le champ du droit hospitalier, les répercussions de la loi du 4 mars 2002 dans le champ du droit hospitalier
Jean-Marie Clément
LEH éditions
13,50 €
Accidents du travail. Loi 9 avril 1898, modifiée par les lois 22 mars 1902 et 31 mars 1905, décrets, d'administration publique. Loi 30 juin 1899, accidents causés dans les exploitations agricoles
COLLECTIF
Hachette BNF
10,90 €