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pour « Les Max et Lili ».
Manuel formulaire des demandes en réhabilitation des faillis, loi du 30 décembre 1903, Examen critique et pratique de la législation et de la jurisprudence
René Marange
Hachette BNF
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Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle, ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales
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La Convention européenne des droits de l'homme et la protection des minorités nationales
Ivan Boev
L'Harmattan
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Manuel de la Cour africaine des droits de l'homme et des peuples
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Culture(s) et liberté(s), Des sols pour un droit comparé des libertés
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Droit des déchets et développement durable, Le cas des déchets ménagers
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Recueil. Edict du roy sur l'establissement de la jurisdiction des consuls en la ville de Paris, et les déclarations et arrests donnez ensuite pour authoriser la dite justice, divisé en 2 parties
Denys Thierry
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