Rayons
1848
Droit général
37
Droit public
1
Droit pénal
90
Droit privé
16
Droit international
21
Droit de l'Union européenne
4
Droit immobilier - Urbanisme - Construction
4
Droit environnement - Transport - Rural - Energie
3
Droit des assurances
1
Droit notarial
1
Droit de l'éducation
Date de parution
Prix
2100 résultats pour « l'effet louise ».
Lettres de déclaration du Roy du 14 juin 1621, sur la Religion prétendue réformée, pour les retenir et faire demeurer en l'obéissance de S. M. et observation de ses édicts
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roi du 1er juillet 1759, portant règlement pour le payement des troupes de sa majesté, pendant la campagne 1759
Louis XV
Hachette BNF
14,90 €
Edict du roy, portant creation en titre d'office formé d'un advocat general en la Cour des Monnoyes, aux mesmes honneurs et droicts que celuy qui possede pareil office en ladite Cour
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance concernant les gouverneurs et lieutenans généraux des provinces, les gouverneurs et état-majors des places et le service dans lesdites places
Louis XV
Hachette BNF
16,50 €
Édict du roy du 8 may 1634, creation d'un office de controlleur visiteur et marqueur de papier, en chaque ville, bourg, bourgade, hameau, où il se fait forme, fabrique, vente et debit dudit papier
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Édict contenant création des offices de conseillers et receveurs généraux, receveurs, et controlleurs particuliers de la prévosté de Nantes et autres droicts
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roi du 25 février 1758, portant règlement pour le payement des troupes de sa majesté, pendant l'hiver
Louis XV
Hachette BNF
16,50 €
Declaration du roy du 20 decembre 1635, portant que les presidens, conseillers, advocats, procureurs, de sa Majesté en la Cour des Aydes de Paris, seront admis au Parlement de Paris
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €