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pour « l'arabe du futur ».
Barème pour le calcul des droits de mutation par décès et des donations entre vifs, Loi du 25 février 1901. 3e édition. mise au courant de la loi du 30 mars 1902
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Précis de droit fiscal international et de l'union européenne
Ariane Périn-Dureau
LEXISNEXIS
49,00 €
La Réforme de la licence en droit au point de vue de l'enseignement du droit administratif, Cours de droit administratif, 3e année, 2e semestre, 1891-1892. Faculté de droit de Paris
Théophile Ducrocq
Hachette BNF
9,50 €
l elaboration d un droit de la privation de liberte avis et recommandations du cglpl, Étude autour des recommandations minimales du contrôleur général des lieux de privation de liberté, cglpl
Muriel Giacopelli
LEXISNEXIS
46,00 €
La notion de constitution dans la doctrine constitutionnelle de la Troisième République, Ouvrage issu du colloque du centre d'études constitutionnelles et politiques de l'université de paris ii panthéon-assas organisé les 10 et 17 juin 2016
Armel Le Divellec
Panthéon-Assas
27,00 €
La mise en œuvre nationale du droit international de l'environnement dans les pays francophones, 3e Journées scientifiques du réseau "droit de l'environnement" de l'Agence universitaire de la francophonie, Yaoundé (Cameroun), 14 et 15 juin 2001
Agence universitaire de la francophonie, Réseau Droit de l'environnement, Journées scientifiques
Presses Universitaires de Limoges
18,80 €
Déclaration de la volonté du Roy sur le départ de la Royne, sa très honorée dame et mère, du chasteau de Blois, et de ce qui s'est ensuyvi en conséquence d'iceluy
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. Des Droits du vendeur non payé en droit romain. Des Droits du vendeur non payé, en cas de faillite ou liquidation judiciaire de l'acheteur, droit français. Faculté de droit Paris
Louis Hot
Hachette BNF
22,00 €