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Les Proverbes, dictons et maximes du droit rural traditionnel, considérés comme moyen de vérifier les usages locaux
Alexandre Bouthors
Hachette BNF
20,00 €
Condition juridique de la femme dans le nouveau Code civil allemand
Raymond Saleilles
Hachette BNF
9,50 €
Loi du 22 Juillet 1889. Instruction sur la procédure à suivre devant les conseils de préfecture
COLLECTIF
Hachette BNF
11,00 €
Loi du 18 février 1904, attribuant la personnalité civile à l'Office colonial, Décret du 16 mars 1910, règlement d'administration publique sur l'organisation de l'Office colonial
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Décret du 11 mai 1894 portant règlement pour le service d'exploration et de sûreté, Modifications au Règlement du 26 octobre 1883 sur le service des armées en campagne
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Décret du 20 janvier 1914, règlement général sur l'exploitation des mines, autres que les mines de combustibles
COLLECTIF
Hachette BNF
11,00 €
Les Droits d'usage et les biens communaux en France au moyen âge
Henri Sée
Hachette BNF
9,50 €
Guide des familles pour le règlement des cérémonies religieuses et des pompes funèbres, des sépultures de Paris, et essai sur les pompes funèbres en usage chez les peuples de la terre
F.-Césaire Casteau
Hachette BNF
19,50 €