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pour « le journal d'aurélie laflame ».
Thèse pour le doctorat. De interdictis en droit romain. De la Prescription considérée seulement, comme moyen d'acquérir en droit français. Des Actions possessoires. Faculté de droit de Paris
Léon Guépin
Hachette BNF
9,50 €
Délibération sur un projet d'organisation de la licence en droit soumis à l'examen des Facultés, par M. le ministre de l'instruction publique. Faculté de droit de Nancy
COLLECTIF
Hachette BNF
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Gérer les risques informatiques dans le secteur financier, Mettre en oeuvre la réglementation DORA
Fabrice ROSA
L'Argus de l'Assurance Editions
55,00 €
Factum pour demoiselle Marie Petit, fille majeure, défenderesse, contre demoiselle, Claire Michel, soeur et héritière du feu sieur Michel, demanderesse
de Lacoursière
Hachette BNF
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Origine des dignitez, magistratz, offices et estats du royaume de France . Le tout reduit, en un livre, nouvellement reveu & augmenté outre les precedentes impreßions.
La Loupe
Hachette BNF
16,50 €
Mémoire pour les sieurs et damoiselles Quesson, Capelin et Vouliod, demandeurs, contre messire J.-P. Chauvel, seigneur de la Martinière, et les héritiers maternels, défendeurs
de Genne
Hachette BNF
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Mémoire pour M.-M. Doucet, veuve et donataire par son contrat de mariage de B. Tourton, défenderesse et intimée, contre S. Tourton, se disant bourgeois de Lyon, demandeur en intervention
de Genne
Hachette BNF
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Décret portant règlement d'administration publique pour l'exécution de l'article 90
La Serre
Hachette BNF
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