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pour « chantal pelletier nos derniers festins ».
La basoche notariale : origines et histoire, du XIVe siècle à nos jours, de la cléricature notariale, et de la cléricature en général, clercs de procureur ou d'avoué, huissier et commissaire priseur
Lucien Genty
Hachette BNF
22,00 €
Glossaire du droit françois. Explication des mots difficiles qui se trouvent dans les ordonnances, de nos roys, dans les coustumes du royaume, dans les anciens arrests et les anciens titres
François Ragueau
Hachette BNF
32,50 €
La procédure pénale en droit de la presse, Presse & édition, radio & télévision, internet, expressions orales et écrites, publiques et non publiques
Evan Raschel
Gazette du Palais
34,00 €
Le Code du recouvrement amiable et forcé des créances fiscales et non fiscales, Premier commentaire et droit comparé dans les trois Régions
Thierry Lauwers, Nathalie Pirotte
Larcier
101,00 €
Du droit de préférence en matière de purge des hypothèques légales, dispensées d'inscription et non inscrites, ou Réfutation de la jurisprudence de la Cour de cassation
BENECH-R
Hachette BNF
18,50 €
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Sur l'organisation des lycées. Séance, 27 brumaire an VII, Rapport fait au nom des Commissions d'instruction publique et des institutions républicaines
Pierre-Joseph Briot
Hachette BNF
10,90 €
Pétition au Sénat dans le but d'obtenir que cette haute assemblée veuille bien rendre, sur l'importante question du règlement des eaux courantes non navigables ni flottables
Lagénardière
Hachette BNF
18,00 €
Mémoire à consulter et justificatif pour le sieur de Rougemont, servant de réponse au mémoire qui a été distribué contre lui sous le nom de la dame Hatte
de. Rédacteur Rougemont
Hachette BNF
9,50 €