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pour « fell mark structure synthesis ».
De la Portée de l'abrogation de l'article 416 du Code pénal par la loi du 21 mars 1884
CESAR-BRU-C
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnances royaux du 10 mars 1543, sur le faict de l'amirauté, jurisdiction d'icelle, et tout ce qui en despend
Jacques-François de Chastenet Boulainvilliers
Hachette BNF
11,00 €
De l'action Paulienne, en droit romain., Des Droits de la femme dans la faillite de son mari, en droit français
Jujat
Hachette BNF
22,00 €
Répertoire des maires, pour l'exécution de la loi du 10 mars 1818, ou Recueil extrait des lois
Jacques Hisson
Hachette BNF
16,50 €
Archives parlementaires. Débats législatifs et politiques des Chambres françaises, 1800-1860, Tome 27. 30 Mars 1820-22 Mai 1820
XXX
Hachette BNF
40,90 €
Thèse pour la licence. Faculté de droit de Paris : acte publics outenu le jeudi 14 mars 1844
Joseph-Antoine-Félix Faure
Hachette BNF
9,50 €
Traité pratique sur le service des timbres des connaissements créés par la loi du 30 mars 1872
Penther
Hachette BNF
17,50 €
Chambre de commerce d'Abbeville. Séance du 29 mars 1886. Projet de loi sur les sociétés par actions.
A Monchaux
Hachette BNF
9,50 €