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pour « l'effet louise ».
Ordonnance portant règlement pour le payement des troupes de S. M. pendant l'hiver prochain
Louis XV
Hachette BNF
11,90 €
Ordonnance du roi du 1er février 1763 pour régler l'établissement des recrues des troupes françoises, le prix des engagemens, la forme desdits engagemens et celle des congés
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roi du 10 mars 1759, concernant le corps du Génie et les compagnies de sappeurs, et de mineurs
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Réglement du 25 avril 1767, arrêté par le Roi, pour l'habillement et équipement de ses troupes
Louis XV
Hachette BNF
16,50 €
Édict de décembre 1626, portant révocation de l'édict de création d'un second advocat, et procureur du Roy alternatif, en chacune eslection de ce Royaume
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roi du 1er mars 1768, pour régler le service dans les places et dans les quartiers
Louis XV
Hachette BNF
20,50 €
Commentaire de la loi du 24 juillet 1867 sur les sociétés. Tome 2
Louis Tripier
Hachette BNF
36,40 €
Édict du roy du 6 aoust 1632, création en chacune des élections de la Généralité de Guyenne, des offices de greffier des affirmations, du doublement des gardes des petits seaux
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €