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pour « l'effet louise ».
Code de Louis XV ou Le recueil des principaux réglemens et ordonnances du roi, tant sur la justice, police et finances que sur la juridiction ecclésiastique. Tome 2
Louis XV
Hachette BNF
35,00 €
Condition des enfants sortant des maisons de correction : rapport lu les 4 et 7 avril 1897
Louis Puibaraud
Hachette BNF
12,90 €
Ordonnance provisoire du roi du 8 août 1784, concernant la formation et la solde, des régimens de chasseurs
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Instruction du 25 avril 1770, que le Roi a fait expédier aux inspecteurs généraux de sa cavalerie
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Édict du 27 mars 1623, portant création en tiltre d'office formé, d'un greffier triannal, et 3 maistres clercs héréditaires en chacun grenier à sel de ce Royaume
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Lettres patentes du 21 février 1641, en forme d'édict défendant aux Parlements, de s'occuper des affaires de l'Etat
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Thèse : la possession précaire
Louis Selosse
Hachette BNF
17,00 €
Ordonnance du Roi de 29 octobre 1820, annotée, portant règlement sur le service de la gendarmerie
LOUIS XVIII
Hachette BNF
18,50 €