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pour « fell mark structure synthesis ».
Thèse pour la licence. Faculté de droit de Paris : acte publics outenu le jeudi 14 mars 1844
Joseph-Antoine-Félix Faure
Hachette BNF
9,50 €
Traité pratique sur le service des timbres des connaissements créés par la loi du 30 mars 1872
Penther
Hachette BNF
17,50 €
Chambre de commerce d'Abbeville. Séance du 29 mars 1886. Projet de loi sur les sociétés par actions.
A Monchaux
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. La Condition politique des militaires en droit constitutionnel comparé, Faculté de droit de Paris, 29 mars 1900
Raymond Boré-Verrier, Université de Paris
Hachette BNF
22,00 €
Thèse de doctorat. Des contrats de la femme avec les tiers dans l'intérêt du mari. 19 mai 1896
Élie Boutaud
Hachette BNF
20,50 €
Mesures administratives à prendre pour assurer l'efficacité de la loi du 23 mars 1855, sur la transcription
Louis-Jacques Allard
Hachette BNF
11,50 €
Examen du nouveau projet de loi sur la contrainte par corps. Chambre des Pairs, 31 mars 1829
Antoine-Siméon-Gabriel Coffinières
Hachette BNF
13,90 €
La loi du 7 mars 1850 et le mesurage du travail à la tâche. Compte rendu de la discussion. Documents
Adéodat Boissard
Hachette BNF
14,90 €