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pour « l'effet louise ».
Commentaire de la loi du 24 juillet 1867 sur les sociétés. Tome 2
Louis Tripier
Hachette BNF
36,40 €
Édict du roy du 6 aoust 1632, création en chacune des élections de la Généralité de Guyenne, des offices de greffier des affirmations, du doublement des gardes des petits seaux
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du 8 mars 1687 de Louis XIV, sur le fait des cinq grosses fermes
Louis XIV
Hachette BNF
11,50 €
Ordonnance du roi du 20 février 1757, portant règlement pour le payement des troupes de sa majesté, pendant l'hiver
Louis XV
Hachette BNF
16,00 €
Nouveau manuel théorique et pratique des maires, adjoints de maires, et des conseils municipaux
Louis Rondonneau
Hachette BNF
33,40 €
Édit du roy du 9 mars 1654, portant suppression d'une partie des officiers des élections du Royaume
Louis XIV
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roi du 20 mars 1764, pour régler l'exercice de l'infanterie
Louis XV
Hachette BNF
16,00 €
Déclaration du Roy du 7 juin 1621, par laquelle tous les habitans et autres personnes qui sont
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €