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pour « chantal pelletier nos derniers festins ».
Injure et diffamation non publiques. La prescription par trois mois, établie par l'art. 65 de la loi de 1881 sur la presse, ne leur est pas applicable
Lancelot
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. Régime légal des cours d'eau non navigables ni flottables en droit français, Droit de prise d'eau en droit romain
Léon Cazabonne
Hachette BNF
17,50 €
Observations présentées au nom de la Faculté de droit de Nancy sur la proposition de M. Delsol, membre de l'Assemblée nationale, relative aux droits du conjoint survivant
Charles Chobert
Hachette BNF
10,90 €
Thèse de doctorat. Droits des riverains des cours d'eau non navigables, ni flottables, au point de vue du droit civil. Faculté de droit d'Aix-Marseille
Étienne Baret
Hachette BNF
21,50 €
2, Le statut juridique du couple marié et du couple non marié en droit belge et français, Volume 2 : La conventionnalisation des statuts des couples
Collectif
Larcier
203,00 €
Les droits de l'homme à l'épreuve du local, 3, La non-discrimination, l'égale dignité près de chez soi, Les droits de l'homme à l'épreuve du local
Catherine Le Bris
Mare & Martin
33,00 €
Qui a peur de la nouvelle peine sans prison ?, Ajouter du "lien" et non du "rang" pour réussir la contrainte pénale et en finir avec la récidive
Danielle Delamotte
L'Harmattan
12,50 €
Les Livres fonciers. Projets de lois soumis à la délégation Alsace-Lorraine dans la session de 1885, Rapport présenté à la délégation, au nom de la commission spéciale
Guillaume Gunzert
Hachette BNF
17,00 €