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pour « guin five complete novels ».
Code des réunions publiques, des réunions électorales et des réunions privées, Commentaire pratique de la loi du 30 juin 1881
Charles-Félix Constant
Hachette BNF
16,00 €
Édict general du 28 juin 1627, sur le reglement de la justice et creation en heredité d'offices
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Code des ponts et chaussées mines ou collection complète lois arrêtés décrets ordonnances T03, règlemens et circulaires concernant le service des ponts et chaussées et des mines
Carilian-Goeury et V. Dalmont
Hachette BNF
29,00 €
Code des ponts et chaussées mines ou collection complète lois arrêtés décrets ordonnances T02, règlemens et circulaires concernant le service des ponts et chaussées et des mines
Carilian-Goeury et V. Dalmont
Hachette BNF
31,50 €
Emphytéose et fief au Moyen Âge, Édition critique et commentaire du Tractatus de jure emphiteotico de Pierre
Hélie (milieu du XIVe siècle)
Clément Tisserant
École Nationale des Chartes
54,00 €
Anciens textes de droit français inédits ou rarissimes, Les Hommes libres aux XIIe et XIVe, siècles en Orléanais. Chartes d'affranchissement. Élections de députés. 2e édition
René de Maulde La Clavière
Hachette BNF
9,50 €
Le droit des relations familiales internationales à la croisée des chemins, Actes du XIVe colloque de l'Association "Famille & Droit" organisé par...
Collectif
Bruylant Edition
101,00 €
Loi du 31 décembre 1917 (article 27). Taxe sur les dépenses : objets de luxe, . Liste complète des objets désignés comme étant de luxe...
impr. de Deslis frère
Hachette BNF
9,50 €