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pour « bayard existe autres mondes ».
Des différents modes d'extinction des obligations en général, de la compensation, et de la confusion en particulier. Instruction criminelle des délits commis en pays étranger
BOTTIN-P
Hachette BNF
11,00 €
Formulaire universel et raisonné des actes sous seing privé, ou Le droit civil mis à la portée de tout le monde
Charles Cahier
Hachette BNF
37,00 €
Des différents modes d'extinction des obligations en général, de la compensation, et de la confusion en particulier. Instruction criminelle. Des Délits commis en pays étranger
Paul Bottin
Hachette BNF
11,00 €
droit international et nouvelles approches sur le tiers-monde : entre répétition, INTERNATIONAL LAW AND NEW APPROACHES TO THE THIRD WORLD : BETWEEN REPETITION AND
Centre national de la recherche scientifique, Unité mixte de recherche de droit comparé, Centre d'études et de recherches en droit international
Société de législation comparée
42,00 €
L'émergence d'un droit constitutionnel pour l'Europe, modes de formation et sources d'inspiration de la constitution des Communautés et de l'Union européenne
Jörg Gerkrath
Editions de l'Université de Bruxelles
48,34 €
Université de France. Faculté de droit de Rennes. Des Modes volontaires de transmission, de la propriété foncière par actes entre vifs. Thèse pour le doctorat
P Kerrand
Hachette BNF
23,90 €
Manuel-annuaire du contribuable, mettant à la portée de tout le monde le résumé des lois, des instructions et de la jurisprudence
Hippolyte Gouget
Hachette BNF
16,50 €
Impôts dans les affaires internationales 2024
BRUNO GOUTHIERE
Éditions Francis Lefebvre
195,00 €