Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
3515 résultats
pour « carey celle tous dons ».
Analyse des lois anciennes et modernes sur les domaines engagés. Nouvelles lois rendues depuis 1790, contenant instruction pour l'exécution de celle du 14 ventose an VII
XXX
Hachette BNF
18,50 €
Ordonnance du roi du 1er février 1763 pour régler l'établissement des recrues des troupes françoises, le prix des engagemens, la forme desdits engagemens et celle des congés
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Essai sur le duel et sur les lois qui le concernent, dédié à la Chambre des Pairs et à celle des Députés de France
A. de Seckendorff
Hachette BNF
9,50 €
Coutume des bailliages de Sens et de Langres, commentée et conférée avec les coutumes voisines, et spécialement avec celle de Chaumont en Bassigny
Juste de Laistre
Hachette BNF
35,40 €
Sur le projet de loi concernant les responsabilité des accidents, dont sont victimes les ouvriers dans leur travail en Algérie
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Code des pensions civiles. Loi du 9 juin 1853, décret du 9 novembre suivant, et tous les règlements antérieurs
XXX
Hachette BNF
21,50 €
Guide-pratique pour la rédaction de tous les actes des notaires, avec les droits d'enregistrement appliqués à chaque acte
MICHAUX-A
Hachette BNF
24,50 €
Dictionnaire théorique et pratique de procédure civile, commerciale, criminelle & Tome 8, administrative, avec formules de tous les actes.
Rodolphe Rousseau
Hachette BNF
39,40 €