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pour « le guin langage nuit ».
Huit années d'application de la loi sur les accidents du travail. La déformation de la loi, les abus simulateurs et médecins-marrons, l'exploitation des industriels
Auguste-Jean-Baptiste Villemin
Hachette BNF
9,50 €
Code des pensions civiles. Loi du 9 juin 1853, décret du 9 novembre suivant, et tous les règlements antérieurs
XXX
Hachette BNF
21,50 €
Tarif légal des notaires pour toutes les cours d'appel de la France y compris de la Seine, Loi du 20 juin 1896. Décrets du 25 août 1898
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Sources, le droit des personnes et de la famille en cas pratiques
Nathan Allix, Antoine Touzain
Dalloz
22,00 €
Les droits du patient européen au lendemain de la transposition de la directive mobilité des patient, COLLOQUE DU 24 JUIN 2014
Institut Droit et santé, Institut d'études politiques, Chaire Santé
Société de législation comparée
32,00 €
Thèse pour le doctorat. De la loi Cincia. De l'Insinuation en droit romain, De la transcription des donations en droit français. Faculté de droit de Paris, 30 juin 1887
COUPELON-V
Hachette BNF
21,50 €
Faculté de droit de Paris. Droit romain : du Sénatus-consulte Trébellien. Droit français : de la, Représentation proportionnelle. Thèse pour le doctorat. L'acte public sera soutenu le 30 juin 1887
F Christophle
Hachette BNF
23,90 €
Huit années d'application de la loi sur les accidents du travail. La déformation de la loi, les abus simulateurs et médecins-marrons, l'exploitation des industriels
VILLEMIN-A-J-B
Hachette BNF
9,50 €