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pour « chantal pelletier nos derniers festins ».
Code municipal annoté, contenant les nouvelles lois d'organisation et d'attributions municipales, et toutes les dispositions législatives et administratives non abrogées sur cette matière
Constant Leber, Adolphe de Puibusque
Hachette BNF
40,50 €
NOUS SOMMES TOUS EN FAVEUR DES VICTIMES - LA DIFFUSION DE LA JUSTICE TRANSITIONNELLE EN COLOMBIE, LA DIFFUSION DE LA JUSTICE TRANSITIONNELLE EN COLOMBIE
Sandrine Lefranc
IUV
45,00 €
Rapport fait à l'assemblée coloniale de la Guadeloupe, le 10 novembre 1790, au nom de, la députation envoyée à la Martinique pour y établir la paix
Impr. du Postillon
Hachette BNF
14,90 €
Des Réformes à introduire dans les études de la licence et du doctorat, Rapport présenté au nom de la commission. Délibération de la Faculté
Gabriel Alix
Hachette BNF
9,50 €
Supplément au Nouveau Traité des criées, contenant en abbregé l'institution, et fondation des vingt Universitez de France et noms de docteurs connus dans le droit civil et canon
BRUNEAU-A
Hachette BNF
30,50 €
Du concours financier extraordinaire de l'État dans l'exécution des travaux publics aux colonies, non compris l'Algérie et la Tunisie. Thèse pour le doctorat soutenue le 20 décembre 1899
Bouvard
Hachette BNF
18,50 €
Décret du 18 novembre 1882 et instruction du 31 juillet 1889 relatifs aux adjudications publiques, et aux marchés passés au nom de l'Etat. 3e édition
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Faculté de droit de Toulouse. Du Privilegium exigendi, en droit romain, du privilège du vendeur d'effets mobiliers non payés et du droit de revendication, en droit français
Méric de Bellefon
Hachette BNF
18,00 €