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pour « fell mark structure synthesis ».
Du rapport des legs, droit ancien, droit moderne, loi du 24 mars 1898. Thèse pour le doctorat
Henri Grignon
Hachette BNF
16,00 €
Faculté de droit de Toulouse. Des Droits et pouvoirs du mari sur les biens de la femme : thèse
Auriol
Hachette BNF
19,50 €
Acte public sur les transactions, soutenu à la Faculté de droit de Strasbourg, le lundi 24 mars 1817
Louis-Édouard Gérard
Hachette BNF
9,50 €
Quelques mots sur les résultats de la loi belge du 10 mars 1900 organisant les pensions de retraite
Chevalier de Ghellinck d'Elseghem
Hachette BNF
10,90 €
Réquisitoire contre les journaux Le Courrier français, suivie des articles inculpés. Cour royale de Paris, 24 mars 1823
Nicolas-François Bellart
Hachette BNF
16,50 €
Thèse de doctorat. Étude sur l'adultère au point de vue pénal, Faculté de droit de Paris, 21 mars 1893
A.-W. Bouché
Hachette BNF
24,50 €
Arrêté et circulaire du ministre des travaux publics en date du 25 mars 1930 relatifs, la paléobotanique et la géobotanique
France. Ministère des travaux publics
Hachette BNF
9,50 €
Commission du roy du 7 mars 1629, pour la vente et revente en heredité des offices de jaugeurs
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €