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pour « robert darvel homme traversa terre ».
Observations présentées à l'Assemblée nationale par les membres de la municipalité de la Basse-Terre, Guadeloupe pour démontrer l'iniquité de divers arrêtés de l'assemblée coloniale de l'île Guadeloupe
Élie-Louis Dupuch
Hachette BNF
11,50 €
Droit romain : Origines du cautionnement judiciaire à Rome. Droit français : Des Clauses, d'irresponsabilité dans le contrat de transport par terre et par mer. Thèse
Alexandre Vincent
Hachette BNF
19,50 €
Les droits respectifs des deux chambres en matière de lois de finances, étudiés dans les constitutions de l'Angle terre, des Etats-Unis et de la France
Paul Favre
Hachette BNF
18,00 €
Code-manuel des armateurs et des capitaines de la marine marchande, ou Résumé de leurs droits et de leurs devoirs à terre et en cours de voyage
Victor Amand Toussaint
Hachette BNF
42,50 €
L'Inspecteur des fonds de terre ou Remarques historiques et chronologiques, sur leur administration et leur régie, pour servir de continuation à l'Art de l'archiviste français
Carpentier
Hachette BNF
11,00 €
Les contre-mesures à travers le prisme du principe de proportionnalité, Étude en droit de la paix et en droit international humanitaire
Sébastien Rosselet
Schulthess Éditions Romandes
78,00 €
Des Rapports du sacerdoce avec l'autorité civile, à travers les âges et jusqu'à nos jours, au point de vue légal. Tome 2
César-Auguste Horoy
Hachette BNF
33,40 €
histoire des manuels de droit. une histoire de la littérature juridique comme fo, SOUS LA DIRECTION D'ANNE-SOPHIE CHAMBOST
Collectif
Librairie générale de droit et de jurisprudence
44,00 €