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pour « chantal pelletier nos derniers festins ».
Réponse pour M. Beaufour, au nom et comme syndic de la Société Gastel, père et fils, intimé, contre M. Desgrottes, appelant incidemment
Pierre-Aimé Dutard
Hachette BNF
9,50 €
De la Responsabilité non solidaire des co-locataires en cas d'incendie, commentaire de la loi du 5 janvier 1883 modifiant l'art. 1737 du Code civil
CLEMENT-H
Hachette BNF
10,90 €
Thèse pour le doctorat. Droit de prise d'eau en droit romain, Régime légal des cours d'eau non navigables ni flottables en droit français
CAZABONNE-L
Hachette BNF
17,50 €
Lettres patentes de commission portans l'establissement des juges, ordonnez pour tenir la Chambre de justice, et leur pouvoir, avec les noms d'iceux
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. De la Société en nom collectif en droit français, Impôts indirects chez les Romains, sous la République et sous l'Empire. Faculté de droit de Paris
Henri Naquet
Hachette BNF
25,50 €
Note de J.-B. Selves, sur le mémoire de 184 pages, distribué au nom de Boissière, pour sa défense contre la plainte Michel
René Petit
Hachette BNF
9,50 €
sante et commerce international, Contribution à l'étude de la protection des valeurs non marchandes par le droit du commerce international - Volume 26
Clotilde Jourdain-Fortier
LEXISNEXIS
76,10 €
Jus romanum : qui potiores in pignore vel hypothecà habeantur, thèse pour la licence présentée le 24 nov. 1869 . Droit français : des hypothèses conventionnelles
Pichelin
Hachette BNF
11,50 €