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pour « robert darvel homme traversa terre ».
Justice militaire. Code de justice militaire pour l'armée de terre, . Volume mis à jour à la date du 20 décembre 1918
H. Charles-Lavauzelle
Hachette BNF
21,50 €
Étude critique des projets de loi portant réforme du Code de justice militaire, pour l'armée de terre et modifiant le fonctionnement de cette justice
François-Gustave Lamiraux
Hachette BNF
19,50 €
Code-manuel des armateurs et des capitaines de la marine marchande, ou Résumé de leurs droits et de leurs devoirs à terre et en cours de voyage
TOUSSAINT-V
Hachette BNF
42,50 €
Traité et conventions pour les malades, blessés et prisonniers de guerre des troupes de terre, de Sa Majesté Très-Chrétienne et de Sa Majesté Britannique
Secrétariat d'Etat aux affaires étrangères
Hachette BNF
9,50 €
Résumé de la législation et de la jurisprudence en matière de grande voirie, pour la répression des contraventions sur les routes et voies de terre
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Observations présentées à l'Assemblée nationale par les membres de la municipalité de la Basse-Terre, Guadeloupe pour démontrer l'iniquité de divers arrêtés de l'assemblée coloniale de l'île Guadeloupe
Élie-Louis Dupuch
Hachette BNF
11,50 €
Droit romain : Origines du cautionnement judiciaire à Rome. Droit français : Des Clauses, d'irresponsabilité dans le contrat de transport par terre et par mer. Thèse
Alexandre Vincent
Hachette BNF
19,50 €
Les droits respectifs des deux chambres en matière de lois de finances, étudiés dans les constitutions de l'Angle terre, des Etats-Unis et de la France
Paul Favre
Hachette BNF
18,00 €