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pour « di rollo temps palanquine ».
De la responsabilité des propriétaires de bois et forêts et locataires de chasses, Dommages aux champs causés par le gibier. Examen de la doctrine et de la jurisprudence
Alexandre Sorel
Hachette BNF
18,50 €
Recueil des cahiers de doléances des baillages de Tours et de Loches, et cahier général du baillage de Chinon aux Etats-généraux de 1789
XXX
Hachette BNF
35,50 €
Manuel de législation, d'administration et de comptabilité : contenant le texte des lois, décrets, règlements, arrêtés, ordres de service, circulaires, jugements et arrêts du Mont-de-piété de Paris
Edmond Duval
Hachette BNF
39,50 €
De la dot mobilière et en particulier de son caractère d'inaliénabilité : thèse de doctorat,, soutenue le 3 mars 1853 devant la Faculté de droit de Paris
René Bérenger
Hachette BNF
19,50 €
Traité historique de l'affaire pendante au Conseil d'état, entre le Chapitre de l'Eglise Cathédrale, de la Ville de Béziers et les Maire et Consuls de la même ville
Jean-Louis Le Bel
Hachette BNF
16,50 €
Des agents diplomatiques : de leurs fonctions, de leurs droits, de leurs devoirs, d'après le dernier état de la jurisprudence et de la doctrine
COULON-H
Hachette BNF
18,00 €
Thèse pour le doctorat. De aleatoribus. De nautico foenore, Des contrats aléatoires de droit civil. Faculté de droit de Paris, le 14 juillet 1859
CHAVET-C-M-V
Hachette BNF
17,50 €
Thèse de doctorat. De la Délégation des actes de l'instruction criminelle, et des commissions rogatoires, en droit pénal. Faculté de droit de Lyon
Maurice Deis
Hachette BNF
22,00 €