Rayons
36
Droit général
7
Droit privé
7
Droit international
1
Droit de l'Union européenne
1
Droit environnement - Transport - Rural - Energie
1
Droit de la santé - Droit médical
Date de parution
Prix
61 résultats pour « mayer supernormal ».
La justice climatique, Vers une nouvelle gouvernance des changements climatiques
Marta Torre-Schaub, Sabine Lavorel
Éditions Charles Léopold Mayer
30,00 €
De l'exemption d'impôt des agents diplomatiques, à propos du refus des ambassadeurs à Paris de payer la taxe des ordures ménagères
Joseph Barthélemy
Hachette BNF
9,50 €
Declaration du Roy pour faire payer par les acquéreurs de son domaine, soit à perpétuité, ou à faculté de rachapt, les charges estans sur iceluy
France
Hachette BNF
9,50 €
Declaration du Roy, pour faire payer par les acquereurs de son domaine, soit à perpetuité, ou à faculté de rachapt, les charges estans sur iceluy
Henri IV
Hachette BNF
9,50 €
Question à juger en la Cour des comptes, aydes et finances de Montpellier, au bureau du Domaine, si le seigneur qui acquiert des terres est tenu d'en payer le droit de lods au seigneur dominant
Impr. de J. Martel
Hachette BNF
9,50 €
Arrest du conseil d'Estat portant le prix que les maistres et fermiers des monnoyes du Roy, seront tenus payer à ceux qui leur apporteront des matieres et vaisselles d'or et d'argent à vendre
Conseil d'Etat
Hachette BNF
9,50 €
Déclaration sur les thrésoriers et payeurs de la gendarmerie admis à payer le droict annuel, pour estre conservez en leurs offices et leurs privilèges, moyennant un suplément de 2,000 livres
Henri IV, Louis XIII
Hachette BNF
10,90 €
Coutumes générales du bailliage du Bassigny, rédigées par les trois états d'icelui, convoqués, à cet effet et homologuées au mois de novembre 1580, avec le stile contenu au cayer suivant
Mammes Collin
Hachette BNF
16,50 €