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pour « chantal pelletier nos derniers festins ».
Thèse pour le doctorat. De l'Adoption en droit romain, Du Nom de famille et des titres de noblesse en droit français
TOURNADE-P
Hachette BNF
21,50 €
Manuel de législation et de jurisprudence ou Recueil de lois d'un usage journalier, non contenues dans les cinq codes, suivi du code forestier
Matter
Hachette BNF
39,40 €
Faculté de droit de Paris. Droit romain. Des Impôts indirects chez les Romains, sous la République et sous l'Empire. Droit français. De la Société en nom collectif. Thèse
Henri Naquet
Hachette BNF
25,50 €
Étude sur les cas de non-culpabilité et excuses en matière pénale, suivant la science rationnelle, la législation positive et la jurisprudence
Lasserre
Hachette BNF
27,00 €
Convention nationale. Projet de Code civil présenté à la Convention nationale, le 9 août 1793, au nom du Comité de législation
Jean-Jacques Régis de Cambacérès
Hachette BNF
17,50 €
Ordonnance du 26 avril 1775, pour mettre la légion corse sur le pied des autres légions françoises, sous le nom de Légion du Dauphiné
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Requête d'anonyme Hatte de Rougemont, ancien capitaine au régiment de Languedoc, en cassation d'un arrêt du parlement de Paris, du 23 mai 1765, qui le déclare non recevable
Paul-Augustin Moreau de Vormes
Hachette BNF
11,50 €
Rapport et projet de décret sur l'organisation générale de l'instruction publique, Assemblée nationale, au nom du Comité d'instruction publique, 20-21 avril 1792
Jean-Antoine-Nicolas de Caritat Condorcet
Hachette BNF
16,00 €