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pour « di rollo temps palanquine ».
L'utilisation de la technique de marché en droit de l'environnement, L'exemple du système européen d'échange des quotas d'émission de gaz à effet de serre
Jean-Charles Rotoullié
Librairie générale de droit et de jurisprudence
58,00 €
Contribution à l'étude de l'autorité de la chose jugée au pénal sur le civil, PRIX DE L'ACADÉMIE DE LÉGISLATION DE TOULOUSE
Antoine Botton
Librairie générale de droit et de jurisprudence
38,55 €
Faculté de droit de Paris. Droit romain : De l'Extinction de l'hypothèque. Droit français : Du, Renouvellement de l'inscription des privilèges et des hypothèques. Thèse pour le doctorat.
Chevrier
Hachette BNF
21,50 €
De donationibus, jus romanum Théorie de la réserve et de la quotité disponible, droit civil, Des réglements de juges, code de procédure Des assurances, droit commercial : acte public
Carrière
Hachette BNF
9,50 €
Droit civil français : de la vente en général .Jus romanum : de emptione venditione .Droit, commercial : de la capacité de contracter par lettres de change et particulièrement des femmes
Paul Digot
Hachette BNF
11,50 €
Du droit de préférence en matière de purge des hypothèques légales, dispensées d'inscription et non inscrites, ou Réfutation de la jurisprudence de la Cour de cassation
BENECH-R
Hachette BNF
18,50 €
De la responsabilité des propriétaires de bois et forêts et locataires de chasses, Dommages aux champs causés par le gibier. Examen de la doctrine et de la jurisprudence
Alexandre Sorel
Hachette BNF
18,50 €
Recueil des cahiers de doléances des baillages de Tours et de Loches, et cahier général du baillage de Chinon aux Etats-généraux de 1789
XXX
Hachette BNF
35,50 €