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621 résultats pour « chantal pelletier nos derniers festins ».
Note pour M. Beaufour agissant au nom et comme syndic des faillites individuelles Gastel fils, dame Clauzel, dame Bardon, dame de Pompignan, contre M. Desgrottes appelant du jugement 2 août 1865
Pierre-Aimé Dutard
Hachette BNF
13,90 €
Thèse de doctorat. Des Droits du vendeur de marchandises non payé en cas de faillite, ou de liquidation judiciaire de l'acheteur en droit français. Faculté de droit de Lille
Maurice Desticker
Hachette BNF
21,50 €
Mémoire pour le sieur Jacques-Thomas Trianon, maître traiteur à Paris, tant en son nom de créancier personnel, que comme ayant les droits cédés du sieur Pierre de Riquehem
Mallet, J.-T.. Rédacteur Trianon, de La Ville
Hachette BNF
10,90 €
Proposition de loi sur les marques de fabrique ou de commerce, le nom commercial, la raison de commerce et le lieu de provenance. Chambre de commerce de Lyon, 14 juin 1888
Antoine Jacquand
Hachette BNF
11,00 €
La justice pénale internationale, Colloque de Limoges, 22 et 23 nov. 2001, placé sous le haut patronage du Garde des Sceaux, du ministre de la justice et du ministre de la recherche.Avant-propos de Michel Massé. Postface de Claude Jorda
Hélène Pauliat, Simone Gaboriau
Presses Universitaires de Limoges
14,00 €
Justice et démocratie, Colloque placé sous le haut patronage du garde des sceaux, ministre de la justice et du secrétaire général du Conseil de l'Europe, Limoges, 21et 22 nov. 2002
Hélène Pauliat, Loïc Cadiet, Guy Canivet, Simone Gaboriau
Presses Universitaires de Limoges
23,00 €
La Réforme de l'impôt foncier sur la propriété non bâtie, résultant de la Loi du 29 mars 1914, ; ses effets. Allocution prononcée par M. Max. Boucard à l'Assemblée générale...
Max Boucard
Hachette BNF
9,50 €
Des Clauses de non-responsabilité et de l'assurance de la responsabilité des fautes, des moyens de s'exonérer de sa responsabilité, dans le contrat de transport par terre et par mer
Élie Boutaud
Hachette BNF
31,50 €