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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
Exposé des règles du droit civil, résultant de la loi du 23 mars 1855 sur la transcription en matière hypothécaire
Gustave Bressolles
Hachette BNF
13,90 €
Les Causeries du juge de paix ou les Contraventions illustrées, et expliquées aux enfants et aux gens du monde
Louis de Lamy
Hachette BNF
23,90 €
Instruction du 3 décembre 1884 relative à l'exécution de la loi du 25 octobre 1884, sur les ventes judiciaires d'immeubles
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Thèse. De la puissance paternelle, comparativement selon les principes du droit romain, et du droit civil français. 26 décembre 1839
Nelly Noël
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roi du 31 mai 1776, concernant l'administration des fourrages pour les chevaux, de la cavalerie, dragons et hussards
Louis XVI, France
Hachette BNF
9,50 €
Recueil des édits, déclarations, arrêts du Conseil et du parlement de Toulouse, depuis 1667, concernant l'ordre judiciaire. Tome 2
Parlement de Toulouse
Hachette BNF
37,90 €
Ordonnance du roy du 1er novembre 1742, portant réglement pour le payement des troupes, de Sa Majesté pendant l'hiver prochain
Louis XV
Hachette BNF
11,50 €
Ordonnance du 7 mai 1831, annexe du conseil d'Etat sur les pensions retraite des employés de Paris
Louis-Philippe Ier
Hachette BNF
9,50 €