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pour « la conjuration des imbéciles ».
Table générale et alphabétique des collections d'édits et ordonnances des rois de France. Tome 1, et du Traité de la police
France
Hachette BNF
28,00 €
Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils, Arrest du 6 septembre 1770, de la cour de Parlement. Aides et Finances de Dauphiné
Parlement de Dauphiné
Hachette BNF
9,50 €
Le Traité Dalloz des retraites ouvrières et paysannes. Commentaire de la loi du 5 avril 1910, et des règlements d'administration publique
Dalloz
Hachette BNF
39,40 €
Manuel des justices de paix. 4e édition, Augmentée d'un grand nombre de décisions des cours royales et de la Cour de cassation jusqu'en 1822
Nicolas Levasseur
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Nécessité du rétablissement des juridictions prévôtales, par l'auteur du Moyen très équitable de réparer une grande partie des désastres de la France
C.-J. Robillard
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Commentaire-traité des privilèges et hypothèques et de l'expropriation forcée. Tome 1, En rapport avec lois sur la transcription, tenue des registres hypothécaires, hypothèque maritime
Jean-Joseph Conté
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36,00 €
Coutumes générales de la ville de Metz et pays messin, corrigées ensuite des résolutions des trois Etats de ladite ville, 1616-1618
COLLECTIF
Hachette BNF
27,00 €