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pour « Putain de chat Lapuss kennes ».
Ordonnances de 1522, des droits de la vicomté de Reims, accordées, entre monsieur l'archevêque duc de Reims et les habitans d'icelle ville
France
Hachette BNF
16,00 €
Manuel des courtiers de commerce ou Exposé complet de la législation et de la jurisprudence, concernant les courtiers de marchandises, les courtiers d'assurances
Ad. Durand-Saint-Amand
Hachette BNF
30,50 €
Thèse de doctorat. De la condition légale des femmes sous le rapport du sénatus-consulte Velléien, en droit romain. De l'incapacité de la femme mariée en droit français
Ernest Dubois
Hachette BNF
25,50 €
Application de la loi des compensations à la Révolution de 1789, à la Restauration de 1814, et à la Révolution de 1830
Hyacinthe Azaïs
Hachette BNF
11,90 €
Répertoire méthodique et alphabétique de législation, doctrine et jurisprudence en matière de droit, civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public. Tome 21
Désiré Dalloz
Hachette BNF
34,00 €
L'effectivité du droit international de l'environnement - contrôle de la mise en oeuvre des conventions internationales, contrôle de la mise en oeuvre des conventions internationales
Claude Impériali
Économica
54,00 €
l'application de l'article 3 de la convention européenne des droits de l'homme d, l'impact des garanties européennes contre la torture et les traitements inhumains ou dégradants
Henri Fourteau
Librairie générale de droit et de jurisprudence
40,20 €
Des dégâts causés par le gros et petit gibier, code de la responsabilité des propriétaires de bois et forêts, locataires de chasse...
Théophile Frémy
Hachette BNF
16,50 €