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Droit général
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715 résultats pour « robert darvel homme traversa terre ».
Écoles municipales de Constantine. Illégalité de l'arrêté de M. de Gueydon, gouverneur d'Algérie, imposant à Constantine les Frères de la Doctrine chrétienne, comme instituteurs communaux
Allan
Hachette BNF
9,50 €
Réponse pour M. Beaufour, au nom et comme syndic de la Société Gastel, père et fils, intimé, contre M. Desgrottes, appelant incidemment
Pierre-Aimé Dutard
Hachette BNF
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Chambre de commerce de Lyon, séance du 21 février 1901. Travail des hommes adultes, révision du décret du 17 mai 1851, rapport
Jean Coignet
Hachette BNF
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Code des juges de paix considérés comme officiers de police judiciaire, auxiliaires du procureur de la République et délégués du juge d'instruction
A. Scohyers
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Essais sur quelques changemens qu'on pourroit faire dès-à-présent dans les loix criminelles, de France . Par un honnête homme, qui, depuis qu'il connoît ces loix, n'est pas bien sûr
Trophime-Gérard de Lally-Tolendal
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Recueil d'édits, ordonnances, déclarations, tarifs, traités sur le fait des droits de haut-conduit, entrée et issue foraine, traverse, impôt sur les toiles et acquits à caution de Lorraine et Barrois
Lorraine
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ANNUAIRE INTERNATIONAL DES DROITS DE L HOMME III 2008, Volume 3, 2008, Actes du troisième colloque international des droits de l'homme : diversité culturelle et droits de l'homme, Athènes, 17-18.5.2007, Cultural diversity and human rights
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SAKKOULAS
135,00 €
ANNUAIRE INTERNATIONAL DES DROITS DE L HOMME II 2007, Volume 2, 2007, Actes du deuxième Colloque international des droits de l'homme : société démocratique et droits de l'homme = democratic society and human rights : Athènes, 1-2 juin 2006 : focus section
COLLECTIF
SAKKOULAS
135,00 €