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pour « di rollo temps palanquine ».
L'avenir de la loi montagne, Évolution des conditions d'application
Jean-Pierre Henry, Philippe Ségur, Institut de recherches sociales
Presses Universitaires de Perpignan
12,20 €
La loi du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations... Dix ans après , dix ans après
Équipe Théorie des actes et du contrôle des institutions publiques
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Juge et Apparence(s), actes du colloque des 4 & 5 Mai 2009
Équipe Théorie des actes et du contrôle des institutions publiques
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GUIDE PRATIQUE DE LA COPROPRIETE
Association nationale de la copropriété et des copropriétaires (ANCC)
Éditions d'Organisation
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Fiches de Droit du numérique, A jour au 30 août 2023
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Code des assurances, code de la mutualité 2024, annoté et commenté. 30e éd.
Céline Vivien, Louis Perdrix
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Traité de droit civil., Les effets de la responsabilité, Exécution et réparation en nature, dommages et intérêts, aménagements légaux et conventionnels de la responsabilité, l'action en responsabilité
Patrice Jourdain, Genevière Viney, Jacques Ghestin, Suzanne Carval
Librairie générale de droit et de jurisprudence
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Anthologie de droit hébraïque, Sources et codification
Rémy Scialom
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