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pour « guin five complete novels ».
Les rapports des communes et des fabriques, étude de droit, de jurisprudence et de législation, Thèse pour le doctorat soutenue le 19 juin 1896
Gaston Bouniols
Hachette BNF
20,50 €
Thèse pour le doctorat. Du Caractère juridique de la liquidation d'une société commerciale, Faculté de droit de Paris, le 12 juin 1900
BOURGUET-A
Hachette BNF
22,50 €
Règlement pour la construction et l'ameublement des maisons d'école, Promulgué par arrêté ministériel du 17 Juin 1880. Extrait de la Revue Pédagogique
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Code des pensions civiles : contenant la loi du 9 juin 1855, le décret du 9 novembre suivant, et tous les règlements antérieurs, avec commentaires. 3e édition
XXX
Hachette BNF
21,50 €
Édict du roy du 12 juin 1633, création en tiltre d'offices formez de 4 conseillers controolleurs, ordinaires des guerres au régiment des Gardes françoises de sa majesté
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Lois sur l'enseignement des 15 mars 1850, 9 mars 1852 et 14 juin 1854, suivies des principaux règlements rendus par leur exécution
COLLECTIF
Hachette BNF
14,90 €
Justice militaire. Dispositions diverses. Volume arrêté à la date du 15 juin 1925, Volume arrêté à la date du 1er février 1926
impr.-éditeurs Charles Lavauzelle et Cie , libr. de la même maison, 124, boulevard Saint-Germain
Hachette BNF
18,00 €
La justice poursuivie par l'Église. Appel du jugement rendu par le tribunal de police, correctionnelle de la Seine, le 2 juin 1858, contre P.-J. Proudhon
Alfred Legoyt
Hachette BNF
19,50 €