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pour « robert darvel homme traversa terre ».
ANNUAIRE INTERNATIONAL DES DROITS DE L HOMME III 2008, Volume 3, 2008, Actes du troisième colloque international des droits de l'homme : diversité culturelle et droits de l'homme, Athènes, 17-18.5.2007, Cultural diversity and human rights
COLLECTIF
SAKKOULAS
135,00 €
Recueil d'édits, ordonnances, déclarations, tarifs, traités sur le fait des droits de haut-conduit, entrée et issue foraine, traverse, impôt sur les toiles et acquits à caution de Lorraine et Barrois
Lorraine
Hachette BNF
19,50 €
Législation ancienne et nouvelle concernant les terres vaines et vagues, selon le droit, général de la France et le droit spécial de la Bretagne : solution des questions soumises
Lemerle
Hachette BNF
11,90 €
Pièces et documens relatifs au procès de M. Madier de Montjau, contenant sa correspondance, avec LL. EE. MM. de Serre et Siméon
Madier de Montjau
Hachette BNF
16,00 €
Essai sur un traité des droits des communes, des ci-devant vassaux inféodés, des afféagistes arrentataires et autres, les terres vaines et vagues, particulièrement en Bretagne
Lemerle
Hachette BNF
11,50 €
L'option, la condition, le terme et la substitution / effets civils et fiscaux sur l'organisation et, EFFETS CIVILS ET FISCAUX SUR L'ORGANISATION ET LA TRANSMISSION D'UN PATRIMOINE
COLLECTIF
Anthemis
112,00 €
Itinéraires croisés d'histoire du droit entre France et États de Savoie
Marc Ortolani, Olivier Vernier, Michel Bottin
Serre éditeur
30,00 €
Des Clauses de non-responsabilité et de l'assurance de la responsabilité des fautes, des moyens de s'exonérer de sa responsabilité, dans le contrat de transport par terre et par mer
Élie Boutaud
Hachette BNF
31,50 €