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pour « robert darvel homme traversa terre ».
L'option, la condition, le terme et la substitution / effets civils et fiscaux sur l'organisation et, EFFETS CIVILS ET FISCAUX SUR L'ORGANISATION ET LA TRANSMISSION D'UN PATRIMOINE
COLLECTIF
Anthemis
101,00 €
Législation ancienne et nouvelle concernant les terres vaines et vagues, selon le droit, général de la France et le droit spécial de la Bretagne : solution des questions soumises
Lemerle
Hachette BNF
11,90 €
Pièces et documens relatifs au procès de M. Madier de Montjau, contenant sa correspondance, avec LL. EE. MM. de Serre et Siméon
Madier de Montjau
Hachette BNF
16,00 €
Essai sur un traité des droits des communes, des ci-devant vassaux inféodés, des afféagistes arrentataires et autres, les terres vaines et vagues, particulièrement en Bretagne
Lemerle
Hachette BNF
11,50 €
Des Clauses de non-responsabilité et de l'assurance de la responsabilité des fautes, des moyens de s'exonérer de sa responsabilité, dans le contrat de transport par terre et par mer
Élie Boutaud
Hachette BNF
31,50 €
Code-manuel de justice militaire pour l'armée de terre, annoté d'après la jurisprudence, de la cour de cassation et des conseils de révision, suivi d'une tenue d'audience très complète
COLLECTIF
Hachette BNF
26,50 €
Le Code de justice militaire pour l'armée de terre, interprété par la doctrine et la jurisprudence, annoté des décisions et instructions ministérielles, décisions des conseils de révision. 4e édition
Jules Leclerc Leclerc de Fourolles
Hachette BNF
40,90 €
Lettres patentes du 14 février 1604, défences à toutes personnes de mener, conduire et transporter, au pays du roy d'Espagne et l'archiduc de Flandres aucunes marchandises, soit par mer ou par terre
André Mater
Hachette BNF
9,50 €