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pour « la conjuration des imbéciles ».
Les chemins de fer français devant leurs juges naturels : traité de jurisprudence des chemins de fer
LAN-J
Hachette BNF
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Thèse : de la Novation et de la délégation
Le Charpentier
Hachette BNF
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Mémoire pour Joseph-Jean-François-Elie Levi, bourgeois de Villeneuve-sur-Bellot, appelant,, contre M. François, duc de Fitz-James, évêque de Soissons, prenant le fait et cause de son promoteur
Le Gras
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La fin de vie saisie par le droit
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l efficacite des dispositifs de lutte contre la probite necessite reflexion outres mers, La nécessité d'une réflexion pour les outre-mer
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Édict du 23 janvier 1627, création dans le ressort des Chambres des Comptes de Paris et Rouen, d'un conseiller receveur général des consignations des deniers, procédans des débets de quittances
Louis XIII
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La personnalité juridique de l'animal, 2, la personnalite juridique de l animal ii, Les animaux de rente, de divertissement, d'expérimentation
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Le tribut des temps troubles, La justice face aux homicides attribués à la « résistance » dans
l'arrondissement judiciaire de Mons (avril 1943-novembre 1944)
Amandine Thiry
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