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pour « Stephanie des horts ».
Table générale et alphabétique des collections d'édits et ordonnances des rois de France. Tome 1, et du Traité de la police
France
Hachette BNF
28,00 €
Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils, Arrest du 6 septembre 1770, de la cour de Parlement. Aides et Finances de Dauphiné
Parlement de Dauphiné
Hachette BNF
9,50 €
Traité des gains nuptiaux et de survie, qui sont en usage dans les païs de droit écrit, tant du ressort du Parlement de Paris, que des autres parlemens
Antoine-Gaspard Boucher d'Argis
Hachette BNF
26,00 €
Traité de la révocation et nullité des donations, legs, institutions, fidéi-commis et élections, d'héritiers par l'ingratitude, l'incapacité et l'indignité des donataires héritiers, légataires
Arnaud de La Rouvière
Hachette BNF
31,00 €
Mémoire des princes du sang, pour répondre au mémoire instructif des princes légitimez, du 15 novembre 1716 et à celui du 9 décembre suivant
Milain
Hachette BNF
11,50 €
Essai sur les tribunaux de paix en matière civile contentieuse, à l'usage des juges de paix, de leurs greffiers et huissiers, des notaires
Pillet ainé
Hachette BNF
18,50 €
Acte pour la licence. Droit civil. La Prescription. Code de procédure civile. Acquiescement exprès, ou tacite aux jugements. Droit commercial. Des Avaries, du jet. Droit administratif. Des Conflits
Germain-Marie-Antoine Barthès
Hachette BNF
9,50 €
Thèse pour la licence. Code Napoléon De la Prescription. Procédure civile. Des Reprises d'instance, et constitution de nouvel avoué. Droit criminel. Des Peines accessoires en matière criminelle
Jules-Marie-Pierre Barrié
Hachette BNF
9,50 €