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pour « Stephanie des horts ».
Essai sur les tribunaux de paix en matière civile contentieuse, à l'usage des juges de paix, de leurs greffiers et huissiers, des notaires
Pillet ainé
Hachette BNF
18,50 €
Acte pour la licence. Droit civil. La Prescription. Code de procédure civile. Acquiescement exprès, ou tacite aux jugements. Droit commercial. Des Avaries, du jet. Droit administratif. Des Conflits
Germain-Marie-Antoine Barthès
Hachette BNF
9,50 €
Thèse pour la licence. Code Napoléon De la Prescription. Procédure civile. Des Reprises d'instance, et constitution de nouvel avoué. Droit criminel. Des Peines accessoires en matière criminelle
Jules-Marie-Pierre Barrié
Hachette BNF
9,50 €
Procès intenté à messire Adam-Joseph, baron de Sotelet, conseiller des finances, et directeur général des droits de sa Majesté Impériale et catholique aux Pays-Bas. Partie 2
H.-A. L'Escrinier
Hachette BNF
17,00 €
Acte pour la licence. Code Napoléon. Des Causes de la séparation de corps et de ses effets, Procédure civile. De la Requête civile. Droit criminel. Des Circonstances atténuantes
Alexandre Cabrit
Hachette BNF
9,50 €
Acte pour la licence. Code civil. De la spécialité et de la publicité des hypothèques, Code de commerce. Billet à ordre. Code administratif. Des contraventions en matière administrative
Marie-Joseph-Alfred Batsale
Hachette BNF
9,50 €
Manuel des jurés ou Lettres instructives sur le nouveau jury français, Manière de le former, de le convoquer, fonctions et devoirs des jurés
Jean-Louis Dauvin
Hachette BNF
16,50 €
Le Traité Dalloz des retraites ouvrières et paysannes. Commentaire de la loi du 5 avril 1910, et des règlements d'administration publique
Dalloz
Hachette BNF
39,40 €