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pour « la conjuration des imbéciles ».
Étude sur les éliminations de témoins exclusions, reproches
Le Gentil
Hachette BNF
14,90 €
De l'erreur en matière civile, d'après le droit romain et le code Napoléon
Le Moign
Hachette BNF
16,50 €
Mémoire sur le nouveau plan d'éducation demandé par Arrêt de la Cour du 23 décembre 1761, proposé en forme de réquisitoire, le 3 juin 1762
Le Meur
Hachette BNF
9,50 €
Les chemins de fer français devant leurs juges naturels : traité de jurisprudence des chemins de fer
LAN-J
Hachette BNF
24,50 €
Thèse : de la Novation et de la délégation
Le Charpentier
Hachette BNF
18,50 €
Mémoire pour Joseph-Jean-François-Elie Levi, bourgeois de Villeneuve-sur-Bellot, appelant,, contre M. François, duc de Fitz-James, évêque de Soissons, prenant le fait et cause de son promoteur
Le Gras
Hachette BNF
11,90 €
2, Les grandes conclusions de la jurisprudence administrative, 1940-2000
David Mongoin
Librairie générale de droit et de jurisprudence
45,00 €
l exclusivite contractuelle et les comportements opportunistes, étude particulière aux contrats de distribution
Le Breton
LEXISNEXIS
52,70 €