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pour « Stephanie des horts ».
Recueil contenant les déclaration, règlemens, lettres patentes, arrêts du Conseil d'État, mémoires du Conseil et délibérations des États de Bretagne touchant l'administration des haras
XXX
Hachette BNF
17,50 €
Barreau de Poitiers. Du Droit de vote des femmes. Discours prononcé à la séance solennelle, de reouverture de la Conférence des avocats stagiaires, le 18 janvier 1913
Pierre Christin
Hachette BNF
9,50 €
Sur la législation du travail adressé par l'Union des syndicats patronaux, des industries textiles de France à M. le ministre du commerce et de l'industrie
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Projet de tarif général des Douanes, Questionnaire de la Commission de la Chambre des Députés. Réponses de la Chambre de Commerce
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Instructions de la Caisse des dépôts et consignations relatives aux versements, et aux retraits prescrits par les décrets des 30 janvier et 2 février 1890
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Successions. Réforme des droits de mutation. Loi de finances du 25 février 1901, Tarifs des droits de mutation par décès et par donations entre vifs
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Cour d'appel d'Angers, audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1880, De l'Origine et des principes des lois d'après Thomas Hobbes
Victor Jeanvrot
Hachette BNF
10,90 €
Supplément au Nouveau Traité des criées, contenant en abbregé l'institution, et fondation des vingt Universitez de France et noms de docteurs connus dans le droit civil et canon
BRUNEAU-A
Hachette BNF
30,50 €