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pour « guin word for world ».
Répertoire méthodique de la législation des chemins de fer, Ministère de l'agriculture, du commerce et des travaux publics
COLLECTIF
Hachette BNF
20,50 €
Les épreuves de droit civil au CRFPA et à l’ENM
Fur Le, Clara Bernard-Xémard, Nadège Reboul-Maupin, Virvile Lasbordes-de
Editions Ellipses
28,00 €
Des biens communaux en général et spécialement des parts de marais et portions ménagères, dans le Nord, le Pas-de-Calais et les départements formés par les anciennes provinces de Bourgogne
DALLONGEVILLE-P
Hachette BNF
23,90 €
Code mondial de l'excécution digitale /Global Code of digital enforcement (fr/e)
SCHMITZ MARC
Bruylant
51,00 €
Quelques considérations sur la loi projetée pour l'établissement d'un droit de fr. 5 par 100 kilog
Vilgrain
Hachette BNF
9,50 €
Notions élémentaires de droit public et maritime, d'administration et de comptabilité en vigueur, dans les ports et arsenaux de France, à bord des bâtiments de l'État, et aux colonies
Charles Châtelain
Hachette BNF
47,00 €
Sécurité de la navigation et réglementation du travail à bord des navires, décrets des 20, et 21 sept. 1908, règlement d'administration publique pour l'application de la loi du 17 avril 1907
Adolphe Zerbin Lanoë
Hachette BNF
16,00 €
Décret du 21 février 1897, modifié par décret du 9 novembre 1905. Règlement sur le service des feux, les signaux à faire, manoeuvres à exécuter à bord des bâtiments pour prévenir les abordages
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €