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pour « changer le monde en 2 heures ».
De la Législation des cours d'eau dans le droit français ancien et dans le droit moderne, De quelles améliorations serait-elle susceptible. Observations sur les frais d'ingénieur
BORDEAUX-R
Hachette BNF
21,50 €
Tableaux pour régler et faciliter la taxe des frais et dépens en matière civile et correctionnelle, devant les tribunaux de 1ère instance des villes qui ne sont pas le siège d'une Cour d'appel
Imp. de Montalan
Hachette BNF
13,90 €
Le droit français de l'arbitrage
Matthieu de Boisséson, Jessica Madesclair, Clément Fouchard
Librairie générale de droit et de jurisprudence
200,00 €
Règlement concernant la Cavalerie nationale parisienne 20 septembre 1789
imp. de Lottin l'ainé et Lottin de S. Germain
Hachette BNF
10,90 €
Extinction de l'hypothèque en droit romain. Purge des hypothèques légales dispensées d'inscription, et non inscrites en droit français
Eugène Guérin
Hachette BNF
18,50 €
Declaration du 20 décembre 1635, portant que les presidens, conseillers, advocats et procureur, general de sa Majesté en la Cour des Aydes de Paris, qui auront esté examinez et receus en icelle
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
La rébellion dans le procès
Catherine Puigelier, Pierre-Olivier Chaumet
Mare & Martin
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Éléments de droit civil. 2e édition
Marcel de La Bigne de Villeneuve
Hachette BNF
51,00 €