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pour « Stephanie des horts ».
Lettres patentes de sa majesté pour la faction des hommages, nouveaux papiers terriers, et recherches des usurpations faictes en la généralité de Guyenne
Henri IV
Hachette BNF
9,50 €
Codification des actes du gouvernement dans les Établissements français de l'Océanie, et le protectorat des îles de la Société et dépendances
Langomazino
Hachette BNF
30,50 €
Thèse doctorat. Des nullités du mariage et des conditions de sa validité en droit romain et français, Faculté de droit de Paris, le 14 juin 1866
Edmond Ameline
Hachette BNF
29,50 €
Des droits des ascendants dans la succession de leurs descendants, droit romain et droit français. Thèse pour le doctorat présentée le 10 juin 1869
Henry-Etienne-Jean-Baptiste-Léon Fréminet
Hachette BNF
22,00 €
Le droit civil des juges de paix et des tribunaux d'arrondissement, Répertoire universel de législation et de jurisprudence sur les matières cantonales
Vaudoré
Hachette BNF
33,50 €
Statuts, articles, ordonnances et règlements des jurés et Anciens bacheliers, et maîtres de la Communauté des Savetiers de Paris, vérifiés en Parlement le vingtième mars 1659
FRANCE
Hachette BNF
16,50 €
De la Propriété des mines et de son organisation légale en France et en Belgique, Recherches sur la richesse minérale et la législation minière des principales nations étrangères
Gouiffès
Hachette BNF
43,00 €
Traité des sociétés commerciales accompagné d'un précis de l'arbitrage forcé, et suivi de modèles des divers genres d'actes de sociétés commerciales
Léopold Malepeyre
Hachette BNF
32,00 €