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pour « la fabrique des salauds ».
Les chemins de fer français devant leurs juges naturels : traité de jurisprudence des chemins de fer
LAN-J
Hachette BNF
24,50 €
Thèse : de la Novation et de la délégation
Le Charpentier
Hachette BNF
18,50 €
Mémoire pour Joseph-Jean-François-Elie Levi, bourgeois de Villeneuve-sur-Bellot, appelant,, contre M. François, duc de Fitz-James, évêque de Soissons, prenant le fait et cause de son promoteur
Le Gras
Hachette BNF
11,90 €
Volume 2, 2009, Annales de la régulation, vol.2 (2009)
Thierry Revet, Laurent Vidal
IRJS
55,80 €
De la nationalité ., 2, L'Europe moins la France, De la nationalité, L'Europe moins la France
Tristan Mage
Tristan Mage
114,03 €
Édict du 23 janvier 1627, création dans le ressort des Chambres des Comptes de Paris et Rouen, d'un conseiller receveur général des consignations des deniers, procédans des débets de quittances
Louis XIII
Hachette BNF
11,00 €
Décrets des 16 janvier 1925 portant règlementation du tra vail des employés des chemins de fer, des grands réseaux, décret Peyral, 15 février 1926 règlant le travail des grands ateliers
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Édict du roy de juin 1631, creation des offices d'auditeurs des comptes, des tuteurs et curateurs, des sequestres des biens saisis et comptes à rendre par auctorité de justice, en Guyenne
France
Hachette BNF
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