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pour « plenel pour les musulmans ».
Dictionnaire des usages ruraux et urbains pour tous les cantons du ressort, Cour d'appel d'Angers, Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe, avec le texte des lois les plus usuelles. Maine-Loire et Mayenne
Anatole Édouard Robert
Hachette BNF
23,90 €
Droit international et européen des sociétés, À jour de la loi DDADUE du 22 avril 2024 ratifiant la réforme des fusions et scissions transfrontalières
Michel Menjucq
Librairie générale de droit et de jurisprudence
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Droit des étrangers, Intègre les dispositions du Pacte européen sur la migration et l'asile du 10 avril 2024
Cédric Meurant
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25,50 €
L'essentiel du droit commercial, Intègre les dispositions du nouveau statut de l'influenceur Présente le nouveau tribunal des activités économiques
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Nouveaux règlemens pour l'administration de la justice, avec les tarifs des droits dûs, aux officiers de justice pour leurs frais et salaires, et la taxe des dépens de tous les procès
France
Hachette BNF
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Édict portant création d'une élection en chef pour les isles abonnées de Xainctonge, au lieu de Marennes, avec la création des officiers nécessaires pour composer ladite eslection
Louis XIII
Hachette BNF
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Le droit du travail dans la fonction publique, Les relations individuelles et collectives - 28 fiches, des QCM et des cas pratiquesCatégories A+, A et B
Jeff Lemmet
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Des legs particuliers en droit romain et en droit français : thèse pour le doctorat
Charles Giraud
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