Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
Plus de
10000 résultats
pour « Stephanie des horts ».
Traité de la péremption d'instance. Nouvelle édition, augmentée d'un Traité de feu M. le président Bouhier, avec des additions et des notes
Jean Melenet
Hachette BNF
20,50 €
Législation et jurisprudence françaises, traité usuel et pratique, avec la doctrine des auteurs et les arrêts des cours royales et de cassation
Laurent-Joseph Faverie
Hachette BNF
33,00 €
Conférence des nouvelles ordonnances de Louis XIV. Nouvelle édition. Tome 2, avec celles des Rois prédécesseurs de sa majesté, le droit écrit et les arrests
Philippe Bornier
Hachette BNF
34,40 €
Ordonnance concernant les gouverneurs et lieutenans généraux des provinces, les gouverneurs et état-majors des places et le service dans lesdites places
Louis XV
Hachette BNF
16,50 €
Tarif des droits d'entrée et de sortie, des cinq grosses fermes, ordonnés être perçus par l'édit de 1664, sur toutes les marchandises. Tome 2
Ferme générale
Hachette BNF
42,50 €
Lois sur l'enseignement des 15 mars 1850, 9 mars 1852 et 14 juin 1854. Nouvelle édition, suivies des principaux règlements rendus pour leur exécution
COLLECTIF
Hachette BNF
16,00 €
Règlement du 2 septembre 1775, arrêté par le roi, pour l'habillement et l'équipement de l'infanterie, des invalides et des troupes-légères
Louis XVI
Hachette BNF
16,00 €
Traité du droit de lods et ventes, selon le droit commun du royaume. Tome 1, tant des pays de coutume que des pays de droit écrit
Benoît-Léon Molières-Fonmaur
Hachette BNF
26,00 €